# Droits d'auteur — FWS

`SPDX-License-Identifier: GPL-3.0-or-later`

FWS est une distribution Linux live/installable dérivée d'**Arch Linux**, dont le
système de construction est un fork d'**archiso**. Ce fichier identifie les
titulaires de droits sur le code **du dépôt** ; les logiciels **embarqués**
(Anaconda, paquets Python, paquets Arch de l'ISO…) restent la propriété de leurs
auteurs respectifs — voir [THIRD-PARTY-LICENSES.md](THIRD-PARTY-LICENSES.md).

## Code du dépôt (système de build FWS)

```
Copyright (C) 2026 Contributeurs FWS (« FWS contributors »)
Copyright (C) Arch Linux / Archiso Authors — voir AUTHORS.rst
```

Sont couverts par les droits FWS, sous **GPL-3.0-or-later** :

- les scripts de construction (`build.sh`, `build-offi.sh`, `setup-aur.sh`,
  `scripts/`) ;
- les profils et overlays `configs/baseline/` et `configs/releng/` modifiés
  par FWS ;
- les recettes de paquets `pkgbuilds/*/PKGBUILD` rédigées ou adaptées par FWS ;
- la documentation FWS (`README.md`, `environnement.md`, `docs/`).

Sont des œuvres d'**archiso** (Arch Linux), conservées sous **GPL-3.0-or-later** :

- `fws/mkarchiso`, `Makefile`, `man/`, `CHANGELOG.rst` et la structure de
  profil héritée. Les auteurs originaux sont listés dans [AUTHORS.rst](AUTHORS.rst).

## Titulaire / entité

Le titulaire collectif est désigné ici par « Contributeurs FWS ». Si le projet
adopte une personne morale (association, société) ou un mainteneur nommé comme
titulaire de référence, remplacer « Contributeurs FWS » par cette entité dans
ce fichier et dans les en-têtes SPDX.

## Marques

Les noms et logos cités (Arch Linux, Red Hat, Fedora, Anaconda, Windows…) sont
des marques de leurs détenteurs respectifs. Voir [TRADEMARKS.md](TRADEMARKS.md).

## Résumé des licences

| Élément | Licence |
|---|---|
| Code du dépôt FWS (build, configs, PKGBUILDs, docs) | `GPL-3.0-or-later` |
| Texte de licence intégral | [LICENSE](LICENSE) |
| Logiciels tiers embarqués | licences propres — [THIRD-PARTY-LICENSES.md](THIRD-PARTY-LICENSES.md) |
| Attributions Apache/MIT/BSD | [NOTICE](NOTICE) |
| Politique de licences & obtention des sources | [LICENSING.md](LICENSING.md) |
| Marques & non-affiliation | [TRADEMARKS.md](TRADEMARKS.md) |

> **Avertissement.** Ces documents constituent une base de conformité FOSS
> sérieuse et de bonne foi, mais ne sont pas un avis juridique. Avant toute
> diffusion publique large ou commerciale, faites-les valider par un conseil
> spécialisé en propriété intellectuelle / open source — en particulier les
> points signalés ⚠ dans [THIRD-PARTY-LICENSES.md](THIRD-PARTY-LICENSES.md).
